Voici les derniers textes essentiels publiés dans le cadre de la crise de la COVID, pouvant avoir des impacts sur votre activité. Pour plus de précisions, n'hésitez pas à nous contacter !...
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Index égalité Femmes-Hommes
L’égalité entre les femmes et les hommes est un des enjeux sociétaux majeurs que Novances s’est engagé à relever. Nous avons obtenu la note de 81/100 pour 2020. Cette note en progression...
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News-Covid 19 – Mars 2021
Voici les derniers textes essentiels publiés dans le cadre de la crise de la COVID, pouvant avoir des impacts sur votre activité.
Lire la suiteCoronavirus – 1er volet du fonds de solidarité pour le mois de janvier 2021
Le 1er volet du fonds de solidarité au titre du mois de janvier 2021 a été modifié par le décret 2021-192 du 22 février 2021. FONDS DE SOLIDARITÉ : QUELS...
Lire la suiteCoronavirus – Prêt Garanti par l’état (PGE) – Les modalités de son remboursement
La 1ère Loi de finances rectificative pour 2020 a créé dans son article 6, les Prêts Garantis par l’état. Il est impératif de prendre une décision avant le 1er jour...
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L’emploi des travailleurs handicapés
Toute entreprise occupant au moins 20 salariés doit compter au moins 6% de travailleurs handicapés dans son effectif, à défaut, elle est redevable d’une contribution à l’AGEFIPH.La loi n°2018-771 pour...
Lire la suiteTraitement social des bons d’achat
Par principe les cadeaux et bons d’achat offerts aux salariés par l’employeur sont soumis à cotisations sociales. Toutefois l’URSSAF admet par tolérance que ce type d’avantage soit exonéré de cotisations...
Lire la suiteL’activité partielle
Depuis le début de la crise sanitaire liée à la Covid-19, l’activité partielle est très largement utilisée par les entreprises. Ce dispositif a évolué au fil des mois et va...
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L’activité partielle de longue durée
Mise à jour au 17 novembre Depuis le début de la crise sanitaire liée à la Covid-19, l’activité partielle a été très largement utilisée par les entreprises. Ce dispositif a...
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Fonds de solidarité (maj 02-11-2020) : jusqu’à 10 000 € pour les entreprises de moins de 50 salariés
Décret 2020-1328 du 2-11-2020 : JO 3 Les aides du fonds de solidarité peuvent désormais être accordées aux entreprises de moins de 50 salariés, et atteindre 10 000 €. Le dispositif est adapté aux entreprises affectées par le...
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